Permis de construire refusé pour le lot 6
Posté le 3 septembre 2026
Point Commercialisation
À l’occasion du point réalisé à la rentrée avec M. Vassout, celui-ci nous a informés que l’acquéreur du lot 6 n’avait finalement pas obtenu le permis de construire nécessaire à la réalisation de son projet.
Afin de permettre la poursuite de la cession, un nouveau permis de construire a été déposé au mois d’août. La mairie a ensuite sollicité des pièces complémentaires, qui lui ont été transmises à la fin du mois d’août.
Compte tenu de ces nouvelles démarches administratives, la réitération de la vente du lot 6 ne pourra raisonnablement intervenir avant un délai minimum d’environ cinq mois, correspondant au délai d’instruction du permis, estimé à deux mois, puis au délai de purge des recours, estimé à trois mois.
Nous suivons naturellement l’avancement de cette procédure avec M Vassout et vous tiendrons informés de toute évolution significative.
Concernant le lot 4, qui constitue à ce jour le deuxième lot restant à commercialiser, la période estivale s’est révélée moins favorable en termes de contacts qualifiés et d’offres d’acquisition.
Point Emprunt
Pour rappel, l’échéance contractuelle de l’emprunt obligataire est fixée au 2 janvier 2027.
Nous continuerons à vous communiquer régulièrement les éléments d’avancement relatifs à la commercialisation des lots et à l’évolution du calendrier de l’opération.